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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FORM A
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FORM.A
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FORM.A
FORM A (S.A.)

Numéro de dépôt :
1658742
Date de dépôt :
06/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2010
FORM.A de FORM A

Présentation de la marque FORM.A

Déposée le 6 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FORM A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORM.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FORM A domicilié(e) 145 rue Jean-Jacques Rousseau, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2187091) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & PARTENAIRES domicilié(e) (dossier no 2187091) - France.

La marque FORM.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORM.A est expirée depuis le 6 décembre 2010.

FORM A a également déposé les autres marques suivantes : WORKPLACE STRATEGY , WORKPLACE STRATEGY , Imaginative Workplace , WORKPLACE CONSULTING , Form'a - Workplace consulting , Form'a - Workplace strategy , FORM'A , FORM A , form'a expert des environnements de travail


FORM A (S.A.) - 145 rue Jean-Jacques Rousseau, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2187091) - France


Cabinet MEYER & PARTENAIRES - (dossier no 2187091) - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2000 n°2187091 - Publication au BOPI 2000-12-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Cloisons et panneaux métalliques, parois et revêtements de parois métalliques, revêtements de murs métalliques, tous ces produits étant destinés à l'aménagement de bureaux.Articles de bureau (à l'exception des meubles), photographies, affiches, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés.Cloisons et panneaux non métalliques, parois et revêtements de parois non métalliques, revêtements de murs non métalliques, tous ces produits étant destinés à l'aménagement de bureaux.Meubles de bureau, leurs pièces constitutives, meubles de rangement, meubles de classement et notamment bibliothèques, armoires, penderies, étagères et rayonnages, présentoirs, fichiers, pans de boiserie pour meubles, garnitures de meubles (non métalliques), finitions en matière plastique pour meubles, bureaux (meubles), tables, plans de travail, tablettes, sièges, sièges de bureau. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.